Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBERTINE APOCALYPSE
PAUL DEVOILLE SA, SA

Numéro de dépôt :
3969097
Date de dépôt :
17/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2022
LIBERTINE APOCALYPSE de PAUL DEVOILLE SA

Présentation de la marque LIBERTINE APOCALYPSE

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) PAUL DEVOILLE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIBERTINE APOCALYPSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL DEVOILLE SA domicilié(e) 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 550 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAUL DEVOILLE, SA, Mme. EUGENIE BEAUCHET domicilié(e) 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France.

La marque LIBERTINE APOCALYPSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERTINE APOCALYPSE est expirée depuis le 17 décembre 2022.

PAUL DEVOILLE SA a également déposé les autres marques suivantes : Musée Alsacien des eaux de vie , Musée des eaux de vie , Maison des eaux de vie , GIRARDIN AUBRY , Musée des eaux de vie en Alsace


PAUL DEVOILLE SA, SA - 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France - SIREN 675550073


PAUL DEVOILLE, SA, Mme. EUGENIE BEAUCHET - 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.